Marque expirée - Marque en non vigueur
TERRE DU VENT
Numéro de dépôt :
3420919
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2016
Présentation de la marque TERRE DU VENT
Déposée le 31 mars 2006 par MAS DU SOLEILLATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DU VENT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DU VENT est expirée depuis le 31 mars 2016.
MAS DU SOLEILLA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19